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2020-21 - RI au 12 novembre 2020.pdf

Sommaire (Mise à jour au 12 novembre 2020)

TITRE 1 : LES DROITS DES ÉLÈVES

1.1 : LA PARTICIPATION DES ÉLÈVES AUX INSTANCES DU LYCÉE

1.1.1 : Le conseil de classe

1.1.2 : L’assemblée générale des délégués des élèves

1.1.3 : Le conseil des délégués pour la vie lycéenne

1.1.4 : Le conseil d’administration

1.1.5 : La commission permanente 

1.1.6 : Le conseil de discipline

1.1.7 : La « commission fonds social »

1.1.8 : La  « commission menus »

1.1.9 : Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (C. E. S. C.)

1.2 : LES DROITS D'EXPRESSION, DE PUBLICATION, DE RÉUNION ET D'ASSOCIATION

1.2 1 : Droit d’expression et d’information

1.2.2 : Droit de publication

1.2.3 : Droit de réunion

1.2.4 : Droit d’association

                         1.2.4.1 : Maison des lycéens (M. D. L.)

                         1.2.4.2 : Association sportive

TITRE 2 : LES OBLIGATIONS DES ÉLÈVES

2.1 : NEUTRALITÉ, LAÏCITÉ

2.2 : ATTITUDE DANS L’ÉTABLISSEMENT ET AU COURS DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES

2.2.1 : Hygiène

2.2.2 : Tenue

2.2.3 : Comportement et respect d’autrui

2.2.4 : Consommation d’alcool et de substances dangereuses et illégales

2.2.5 : Tabagisme

2.2.6 : Objets dangereux

2.2.7 : Accès

2.2.8 : Dégradations

2 2.9 : Objets de valeur

2.2.10 : Productions à caractère pornographique

2.2.11 : Sécurité ‑ évacuation des locaux

2.2.12 : Conduite à tenir en cas d’accident ou de soins à suivre pendant les heures de présence au lycée

2.2.13 : Assurances

2.2.14 : Respect des locaux, des équipements et du matériel mis à disposition

2.2.15 : Mise en oeuvre d’un protocole sanitaire en milieu scolaire établi par décret

2.3 : ATTITUDE PENDANT LE COURS ET LES ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES

2.3.1 : Assiduité

2.3.2 : Horaires des cours

2.3.3 : Horaires de la restauration

2.3.4 : Entrée et sortie des élèves

2.3.5 : Retards

2.3.6 : Absences

2.3.7 : Travail scolaire

2.3.8 : Respect des consignes de sécurité dans les salles de sciences

2.3.9 : Éducation physique et sportive

2.3.9.1 Dispenses

2.3.9.2 Tenue et attitude

2.3.9.3 Déplacements

2.3.9.4 U. N. S. S.

                                                                                           TITRE 3 : LA DISCIPLINE                

3.1 : REMARQUES GÉNÉRALES

3.2 : LES PUNITIONS

3.3 : LES SANCTIONS

3.4 : LA « COMMISSION ÉDUCATIVE »

TITRE 4 : SORTIES SCOLAIRES, VOYAGES ET STAGES

4.1 : LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE SORTIES SCOLAIRES

4.1.1: Les sorties scolaires régulières ou occasionnelles d’une demi-journée, obligatoires et gratuites

4.1.2: Les sorties scolaires occasionnelles et facultatives d’une journée au plus (sans nuitée)

4.1.3: Les sorties avec nuitée (séjours linguistiques collectifs, les voyages culturels)

4.2 : CONSIGNES POUR LES PLAGES D’AUTO-DISCIPLINE OU DE SORTIE LIBRE AU COURS D’UN VOYAGE SCOLAIRE

4.3 : GESTION ADMINISTRATIVE DES SORTIES SCOLAIRES

4.4 : STAGES

TITRE 5 : LES SERVICES INTERNES

5.1 : INFIRMERIE

5.2 : ASSISTANTE SOCIALE

5.3 : PSYCHOLOGUES DE L’ÉDUCATION NATIONALE

5.4 : INTERNAT, RESTAURATION

5.5 : GARAGE À VELOS

TITRE 6 : DROITS ET DEVOIRS DES PARENTS D'ÉLÈVES

6.1 : AUTORITÉ PARENTALE

6.2 : FÉDÉRATION DES PARENTS D’ÉLÈVES

6.3 : DEVOIR DE RÉSERVE

ANNEXES

ANNEXE 1 : grille horaire

ANNEXE 2 : règles de vie au C. D. I.

ANNEXE 3 : règles de sécurité en salles de sciences

ANNEXE 4 : charte d’usage du réseau informatique

PRÉAMBULE

                Le règlement intérieur a été adopté par le conseil d’administration du lycée Pierre du Terrail de Pontcharra le 20 juin 2019. Il définit les règles de vie et les usages en vigueur dans le lycée conformément aux principes fondamentaux du droit. II a pour objectif de permettre un bon fonctionnement de l’établissement au mieux de l’intérêt général conformément aux attentes de la communauté éducative constituée des élèves, de l’ensemble du personnel et des parents d’élèves.

                Les annexes font partie intégrante du règlement intérieur du lycée dès qu’elles ont été adoptées par le conseil d’administration. L’inscription au lycée vaut acceptation du règlement intérieur de ces annexes dont la version en vigueur est celle publiée sur le site ENT du lycée. Le règlement intérieur s’applique à toutes les activités organisées par le lycée, dans ses locaux et annexes (demi-pension, internat, gymnase etc.) ou en dehors de ses locaux. Les obligations et sanctions concernent notamment, les déplacements, les sorties et les voyages scolaires obligatoires ou facultatifs. Elles s’appliquent également par extension dans les transports scolaires, aux abords du lycée et dans les lieux et au cours des activités où le jeune est identifié principalement comme un élève du lycée, tels que les lieux de stage ainsi que les réseaux sociaux liés à la classe ou au groupe classe.    

                Il détermine un équilibre entre de larges ouvertures laissées à l'initiative de chacun et les contraintes acceptées. II précise le cadre dans lequel les élèves peuvent non seulement acquérir des connaissances, mais aussi une éducation reposant sur l’apprentissage de la coopération, de la tolérance, de la prise de responsabilité et d’un bon usage de la liberté.

                L’inscription d’un élève au lycée entraîne donc, pour lui-même comme pour sa famille, l’adhésion aux dispositions du présent règlement et l’engagement de le respecter pleinement. Tous les membres du personnel sont chargés de faire appliquer aux élèves ce règlement dans le respect mutuel.